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Système de boîte aux lettres électronique sécurisée permettant la publication ou la mise à disposition de messages par des producteurs (organisation, entreprise, institution) à destination de consommateurs (entreprise, citoyen…).

PrintManager

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet d’imprimer des documents sur le Printshop de Smals, d’y apposer des codes-barres pour la mise sous-enveloppe automatique et de suivre le traitement de bout en bout des impressions.

AppendixCodes

Typologie :
Library
Propriétaire :
ONSS

Librairie contenant certaines listes de codes et de données de référence, y compris l’historique, nécessaires au traitement des données de la sécurité sociale, connues comme les "Annexes structurées du glossaire de la sécurité sociale".

CBSSInscription

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet aux clients de consulter et d'adapter leurs inscriptions dans le répertoire des personnes à la BCSS afin de consulter les autres services offerts par la BCSS.

CBSSPerson

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet de gérer et d’obtenir des données à caractère personnel légales auprès des registres BCSS.

SepiaDocumentSigner

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet aux partenaires du secteur de la sécurité sociale d’obtenir la signature d’un document par l’une des organisations enregistrées dans le système.

PresenceRegistration

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet l'enregistrement de présence des travailleurs sur leur lieu de travail par un employeur et la consultation de ces enregistrements par des applications internes de la Sécurité Sociale.

contactData

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet aux entreprises de consulter et de gérer leurs contacts et leurs données de contact associées, comme email, téléphone, etc.

foreignLegalEntity

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet de consulter et gérer les données relatives à une entité légale étrangère.

KBOPublicSearch

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet d’afficher les données publiques de l'ensemble des entreprises et établissements actifs enregistrés dans la Banque Carrefour des Entreprises (BCE).

ContractualRelationshipRegistry

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui a pour objectif d’accéder aux données provenant de relations contractuelles déclarées en vertu des articles 30bis (immobilier) et 30ter (tous les autres secteurs).

InspectionContactData

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service de gestion de données concernant les informations signalétiques des membres des services d'inspection (sécurité sociale, services publics…).

CompaniesRegistry

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui met à disposition des utilisateurs les données des entreprises telles que connues à la banque carrefour des entreprises (BCE)

WorkerIdentifier

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet de faire des demandes d’identification et consulter les données d’identification des travailleurs, ainsi que leurs historiques.

employmentMeasures

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet de connaître les possibilités d'établir une relation de travail particulière entre un employeur et un travailleur.

DSP - Document Service Provider

Typologie :
System
Propriétaire :
ONSS

Le Document Service Provider (DSP) est une plateforme modulaire, mise à la disposition des applications tierces, qui permet de dématérialiser, centraliser, standardiser et généraliser les échanges et la distribution de documents entre un expéditeur et un destinataire.

FamilyComposition

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet la consultation des compositions de ménage des personnes enregistrées dans les bases de données du Registre national et de la BCSS. La personne pour laquelle on demande la composition de ménage ne doit pas nécessairement être chef du ménage.

CBSSLinkRegister

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service permettant de gérer et de consulter le registre des liens, qui maintient des liens entre un numéro d’identification belge d'une personne et des clefs d’identification étrangère.

Document Orchestration Services (DOS)

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui se définit comme un orchestrateur de services dans un processus de production de documents, via l’exécution de workflow dans lequel chaque étape exécute un traitement spécifique, dont l’enrichissement, le routage et la distribution du document.

BillRetainment

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui a pour objectifs de vérifier si les exigences en matière d'obligation de retenue sur facture pour les travaux visés à l'article 30bis/Ter ont été remplies et d’enregistrer les préparations de retenues sur facture pour les entrepreneurs et sous-traitants avec des dettes sociales.

hfs - http file system

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet de stocker, gérer et transférer un document sur un système de fichiers, en se basant sur le protocole https. Ce service web implémente les fonctionnalités traditionnelles d'un serveur de fichiers tout en ajoutant d'autres fonctionnalités plus spécifiques. 

ArchiveManager

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service mutualisé d’archivage électronique à valeur probante pour des informations numériques dans le but d’en gérer la conservation, de les exploiter et de les rendre accessibles dans le temps.

NRPerson

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet d’obtenir des données à caractère personnel légales auprès du Registre national.

mandate

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet la consultation de mandats établis entre un mandant (employeur, entreprise sans personnel) et un mandataire (secrétariat social agréé, prestataire de services).
Ce service permet aussi la consultation des données signalétiques des mandataires.

Gestion des tâches

Typologie :
Product
Propriétaire :
ONSS

Produit qui gère des tâches, qui normalement s'exécutent manuellement dans un processus, en les formalisant et en les dirigeant numériquement.

Gestion des processus

Typologie :
Product
Propriétaire :
ONSS

Produit qui formalise, dirige et gère les processus business d'une organisation, consistant en une succession de tâches tant manuelles qu'automatisées.

EventNotification

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service permettant d'échanger des notifications asynchrones concernant des 'business events' entre applications business.

PdfManager

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet de générer des documents Pdf, de convertir différents types de fichiers en document Pdf et d’effectuer des manipulations sur les fichiers Pdf.

complementaryActivity

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service permettant de déclarer une activité complémentaire à exercer pour le compte d'un citoyen ou d'une association (c'est-à-dire une association socioculturelle, une association de fait ou une administration publique).
Ce service permet également de consulter, de modifier ou de supprimer ces déclarations.

TicketNumberGenerator

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet aux applications clientes l’obtention de tickets uniques. Un ticket est une chaine de caractères permettant d'identifier des éléments/entités au sein d'une application.

UManRegistry

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet de consulter et de gérer des données du User Management et de la DB expéditeur. Il fournit des méthodes de consultation et de gestion de différentes informations relatives aux entreprises, institutions, utilisateurs et expéditeurs connus dans le système UMan (User Management).

FlexiJob

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet d’obtenir des informations et d’effectuer des contrôles sur les carrières des travailleurs.

Dimona

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service permettant d'introduire une déclaration Dimona, ainsi que d'en demander le statut du traitement et les données déclarées.

Person

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet d'extraire des données personnelles légales du Registre national et des registres de la BCSS.

registeredCashRegisterSystem

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet de consulter la liste des systèmes de caisse enregistreuse enregistrés pour chaque entreprise du secteur de l'Horeca.

Environnement de travail

Typologie :
Product
Propriétaire :
ONSS

Produit permettant aux collaborateurs d'une organisation d'offrir un service de bout en bout aux clients car il harmonise et intègre des processus, classiquement répartis entre différents départements, et facilite ainsi un fonctionnement transversal dans l'organisation.

employer/identification

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui renvoie les données signalétiques d’un employeur, d’un tiers payant ou d’un fond de fermeture d’une entreprise tels qu’ils existent au répertoire des employeurs de l’ONSS.

PersonInfoGroup

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet d’obtenir des données à caractère personnel légales auprès du Registre national et des registres BCSS.

ContributionRate

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service permettant de consulter le fichier des taux de cotisation, fourni trimestriellement par l'ONSS.
Le fichier contient les taux de cotisation applicables dans le cadre du calcul des cotisations de sécurité sociale dues à l'ONSS.

ProviderIdentifier

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet d’obtenir les données d’identification d'un Secrétariat 'Full Service' (SFS), qui remplit les obligations relevant de la sécurité sociale au nom et pour le compte des administrations provinciales et locales.

LimosaRegistry

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui permet de consulter le cadastre Limosa qui contient les données des déclarations obligatoires faites dans le cadre du détachement provisoire de travailleurs étrangers en Belgique (Limosa Meldingsplicht) et des documents de détachement (déclarations 'A1'). 

DataAccessController

Typologie :
Service
Propriétaire :
ONSS

Service qui vérifie si un utilisateur final a le droit d'accéder aux données d’un employeur ou d’une entreprise pour une application et une période de temps définies.

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