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Contenu

AppendixCodes

Aperçu

Librairie contenant certaines listes de codes et de données de référence, y compris l’historique, nécessaires au traitement des données de la sécurité sociale, connues comme les Annexes structurées du glossaire de la sécurité sociale

Domaine

Services métiers des institutions

Sous-domaine

Système de référence et terminologie

Typologie

Library

Service owner

ONSS

Première release

2003

Réutilisation

14

Effort d'intégration

Description fonctionnelle

La librairie AppendixCodes permet de consulter différentes Annexes structurées du glossaire de la sécurité sociale et tables de paramètres.

Les annexes actuellement disponibles (30) dans la librairie sont les suivantes :

2

Codes travailleurs

3

Type de cotisation

4

Codes déductions

5

Codes pays

6

Activité par rapport au risque

7

Codification des rémunérations

8

Données de temps de travail

9

Numéros de fonction

11

Identification du formulaire

21

Codes statut du travailleur

23

Codes postaux

24

Conversion ASCII

26

Commissions paritaires

27

Catégories employeurs

28

Codes travailleurs APL

29

Catégories employeurs APL

30

Codes d'erreur

31

Codes NACE

32

Codification des rémunérations APL

33

Codes déductions APL

35

Mesure de promotion de l’emploi

36

Mesure de promotion de l’emploi APL

37

Type de cotisation pour APL

38

Numéros de fonction APL

39

Identification de la qualité du déclarant

40

Code justification

41

Liste des références comptables

42

Types d'institutions (secteur public)

43

Catégories du personnel (secteur public)

44

Mesures de réorganisation du travail

Public cible

Les applications qui ont besoin d'un accès aux données de référence dans les Annexes du glossaire de la sécurité sociale.

Conditions d'intégration

L'intégration est possible en utilisant la version souhaitée des JARS suivants : appendix-content-data et appendix-client.

Remarque : Chaque trimestre une nouvelle version du jar file d’AppendixCodes est mise à disposition sur base des modifications trimestrielles faites aux Annexes du glossaire. Vous pouvez consulter les Annexes impactées par les modifications via les "Modifications communes" sur le site web des Annexes du portail.

Si vous avez besoin des données d'une Annexe qui n'est pas encore reprise dans la librairie AppendixCodes, veuillez nous contacter.

Documentation

Contact

Contact : ReuseOperational@smals.be

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