Termes et Conditions


Ce catalogue décrit des (composants) software potentiellement réutilisables dans d'autres projets de développement.
Les informations contenues dans ce catalogue sont soumises à ces avertissements.
Les composants software sont tous la propriété de Smals asbl ou d'un ou plusieurs membres de Smals.
L'objectif de cette publication est d'informer les membres de Smals asbl (mais aussi toutes les administrations belges) ainsi que leurs éventuels prestataires de service (développeurs externes).
Les conditions auxquelles les membres peuvent (ré)utiliser le software sont définies dans les "Modalités générales de collaboration" (MGC, le cas échéant développées dans les "Modalités particulières de collaboration", MPC relatives à des missions concrètes que le membre aurait confiées à l'association).
Les conditions auxquelles les prestataires de services (développeurs externes) peuvent ou doivent traiter le software dans les missions de développement qu'ils exécutent pour Smals asbl ou pour ses membres sont définies par les conditions contractuelles de ces missions de développement.
Cette publication ne vise donc ni la diffusion du software ni la détermination d'une licence pour celui-ci.
Si des tiers considèrent qu'une propre (ré)utilisation du software (par exemple pour la création de travaux dérivés) est nécessaire ou utile pour les objectifs de l'association ou d'un ou plusieurs de ses membres, ils peuvent prendre contact avec reusecompetencycenter@smals.be.

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